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DOCUMENTATION
Qui sommes-nous ?
(07/2008)
Statuts de l'association
(fichier PDF)
Fiche de renseignement (
fichier PDF
ou
fichier Word
) pour une demande de mouillage individuel
Contrat d'occupation
(fichier PDF)
Présentation du projet d'AOT
(fichier PDF de 24,3 Mo), extrait de la demande officielle d'AOT communale
Arrêté interpréfectoral de l'AOT
(fichier PDF de 1 Mo)
Règlement de Police
(fichier PDF de 1,3 Mo)
Règlement d'Exploitation
(fichier PDF)
Règlement Intérieur
(fichier PDF)
Arrêté interpréfectoral modifiant le nombre de mouillages utilisés
(fichier PDF)
Photo Satellite de Sainte-Hélène ©2009 Google
(fichier PDF de 3,9 Mo)
Zones de mouillages
(fichier PDF de 2,5 Mo), délimitation
Balisage autorisé par la DDTM
(fichier PDF de 4,1 Mo), plan
Loi littoral de janvier 1986 consolidée en août 2007
(fichier PDF)
Sections des codes juridiques relatives aux AOT suite au décret de juin 2020
(fichier PDF)
Arrêté préfectoral de mars 2016 réglementant la navigation sur la Ria d'Etel
(fichier PDF)
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